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Arya-Dharma, l'héritage indo-européen

La bibliothèque numérique consacrée aux traditions primordiales et indo-européennes

Le Code de Lipit-Ishtar (Mésopotamie)

Une des tablettes du Code de Lipit-Ishtar

Le Code de Lipit-Ishtar

-1860

 

Cinquième roi de la première dynastie d'Isin (Sumer), Lipit-Ishtar règna approximativement de -1870 à -1860.

N. B. : Ce code crée une garantie d’exécution des lois en instaurant une compensation en cas d’inexécution.

 

 

Prologue

« Le roi est le sage berger… qui établit la justice… en accord avec la parole d’Enlil » (le dieu qui régit la royauté)

 

LES DROITS DE LA CITE

 

La condition sociale de l’esclave

Si une jeune esclave ou un esclave appartenant à un habitant de la cité s'est enfuit du centre-ville et s'il est confirmé que cette personne est demeurée plus d'un mois durant caché dans une autre maison, le propriétaire de cette maison devra rendre un esclave pour un esclave à son propriétaire. Si celui-ci n'a pas d'esclave, il devra payer quinze sicles d'argent (120 g.)

Si un esclave a remboursé son maître des dépenses que son achat et que son entretien lui auraient coûtées, et s'il est prouvé que cet esclave a compensé les dépenses de son maître par deux fois, il devra être libéré.

 

La condition sociale des miqtub (serviteurs)

Si un miqtub (serviteur) est la propriété d'un roi, il ne pourra pas être saisi.

Si un miqtub s'est mis volontairement au service de quelqu'un, cette personne ne pourra pas le retenir et ce miqtub sera libre de ses mouvements.

 

LE DROIT CIVIL

 

L’obligation contractuelle : la compensation

Si, sans le mettre au courant, un homme lie un autre à des obligations, ce dernier ne sera pas considéré comme obligé, tandis que le premier devra s'acquitter d'une amende qui sera proportionnelle à l'affaire en question.

 

La prescription acquisitive

Si le ou la propriétaire d'un terrain n'a pas payé sa taxe foncière et qu'un étranger s'en est acquitté à sa place, trois ans durant ce propriétaire ne pourra être expulsé. Cependant, au bout de ces trois ans, celui qui s'est acquitté des impôts deviendra automatiquement propriétaire du terrain. L'ancien propriétaire n'aura alors aucun recours possible.

 

Le mariage

Si un gendre est déjà entré dans la maison de son futur beau-père, mais que celui-ci l'évince au profit d'un autre, alors le beau-père devra lui rendre tous les cadeaux qu'il avait apporté pour son mariage, tandis qu'il lui sera interdit de marier sa fille avec le nouveau prétendant.

 

Le droit successoral

Si son père est toujours vivant, une fille, qu'elle soit prêtresse, grande prêtresse ou hiérodule (vestale), demeura dans sa maison et y vivra en héritière.

Si une seconde femme donne naissance à des enfants, la dote qu'elle aura apporté avec elle depuis son foyer paternel appartiendra à ses enfants. Cependant, les enfants nés de la première femme partageront eux aussi et équitablement l'héritage de leur père.

Si un homme a épousé sa femme et qu'elle lui a donné des enfants, et que ces enfants sont vivants, et si par ailleurs cet homme a connu une esclave qui elle aussi a donné naissance à des enfants, et que cet homme a offert la liberté à cette esclave et à ses enfants, la progéniture issue de cette union ne pourra pas prétendre au partage de l'héritage de leur père, lequel reviendra exclusivement aux enfants nés de l'épouse légitime.

Si un homme a marié une femme qui ne lui a pas donné d'enfant, et si par ailleurs une prostituée lui en a donné, il devra pourvoir à la nourriture, aux huiles et aux vêtements de la femme publique. Il devra considérer les enfants qu'elle mettra au monde comme ses héritiers. Cependant, aussi longtemps que vivra l'épouse légitime, la prostituée ne devra pas habiter dans le même foyer.

 

LE DROIT RURAL

 

Protection de la propriété agricole

Si un homme est propriétaire d'un champs négligé adjacent à une maison, et que le propriétaire de cette maison déclare au propriétaire de ce champs : « à cause du mauvais état de ton terrain, quelqu'un peut cambrioler ma maison, alors je suis dans l'obligation de la consolider », et si le fautif admet cet état de fait, il devra restaurer toutes les parties de la propriété qui auront été endommagées et rendre à son propriétaire tous les biens disparus en cas de vol.

Si un homme est entré par effraction dans le verger d'un autre et qu'il est pris en flagrant délit de vol, il devra s'acquitter de dix sicles d'argent (80 g.)

Si un homme coupe un arbre du verger d'un autre, il devra s’acquitter d'une demie mina d'argent (240 g.)

Si un homme monte une affaire avec un autre et pour cela lui donne un terrain vierge pour qu'il y cultive un verger, si celui-ci n'a pas cultivé le champ comme il l'aurait dû, il devra rendre le terrain. C'est ainsi qu'il s’acquittera de sa part des bénéfices.

 

Garantie de bonne exécution des contrats agricoles

Si, alors qu'il a loué un bœuf, un homme casse une corne de l'animal, il devra s'acquitter d'un quart de son prix (possiblement 10 à 20 sicles, soit de 80 à 160 g. d'argent.)

Si, alors qu'il a loué un bœuf, un homme blesse sa queue, il devra s'acquitter d'un quart de son prix (possiblement de 80 à 160 g. d'argent.)

Si, alors qu'il a loué un bœuf, un homme blesse le mufle de l'animal, il devra s’acquitter d'un tiers de son prix (possiblement 27 g. d'argent.).

Si, alors qu'il a loué un bœuf, un homme abîme les yeux de l'animal, il devra s'acquitter de la moitié de son prix (possiblement 40 à 80 g. d'argent.)

Le Code de Lipit-Ishtar (Mésopotamie)

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